Marque renouvelée - Marque en vigueur

La Domelière
CAVE COOPERATIVE AGRICOLE DES VIGNERONS DE RASTEAU, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
98735914
Date de dépôt :
02/06/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/06/2028

Présentation de la marque La Domelière

Déposée le 2 juin 1998 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE AGRICOLE DES VIGNERONS DE RASTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « La Domelière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-29 du 17 juillet 1998.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE AGRICOLE DES VIGNERONS DE RASTEAU domicilié(e) Route des Princes d'Orange - 84110 - RASTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 246 911 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GPI & Associés, M. Grünig Hervé domicilié(e) EuroParc de Pichaury, Bât B2, 1330 Rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France.

La marque La Domelière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque La Domelière arrivera à expiration en date du 2 juin 2028.

CAVE COOPERATIVE AGRICOLE DES VIGNERONS DE RASTEAU a également déposé les autres marques suivantes : R RR LE " R " DE RASTEAU , LE R DU RHONE , Les Costes Nobles , R RR LE " R " DU RHONE , CHATEAU DE PEYROTTE , LA ROCHELIÈRE , Le R de Rasteau , Fleuron du Rhône , Les Rastelains


CAVE COOPERATIVE AGRICOLE DES VIGNERONS DE RASTEAU, Société coopérative agricole - Route des Princes d'Orange - 84110 - RASTEAU - France - SIREN 783246911


GPI & Associés, M. Grünig Hervé - EuroParc de Pichaury, Bât B2, 1330 Rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France


Renouvellement sans limitation le 4 février 2008 n°2362896 - Publication au BOPI 2008-02-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2018 n°2678014 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-04-05

Vins AOC.